Jean-Pierre Worms

De: Worms (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentant des associations
b) Membres suppléants
France initiative réseaux
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000798849(source JORF)
désignation
29 Février 200429/02/2004
De: Worms (Jean-Pierre)
co-fondateur d'une association en faveur de l'emploi ; 41 ans d'activités sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ECONOMIE SOLIDAIRE
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Officier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Worms (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
Comité consultatif de l'économie sociale
JORFTEXT000000581018(source JORF)
nomination
24 Août 200124/08/2001
De: Worms (Jean-Pierre)
ancien député, chargé de recherche au CNRS ; 38 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Worms (Jean-Pierre)
Objet:
au Conseil national de la création d'entreprises
Groupe:
Conseil national de la création d'entreprises
JORFTEXT000000373814(source JORF)
nomination
14 Février 199814/02/1998
De: Worms (Jean-Pierre)
député de Saône-et-Loire
Objet:
membres du bureau du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élu
Groupe:
Bureau du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000174353(source JORF)
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Worms (Jean-Pierre)
député de Saône-et-Loire
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000355107(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991